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DEPETRIS JEAN-PASCAL

Active
Siren512 255 092Entrepreneur individuel83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MERCréée le 04 mai 2009

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 512 255 092, DEPETRIS JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 mai 2009. Elle est domiciliée 2 bd Saint-Asile Res Cap Azur, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer. DEPETRIS JEAN-PASCAL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DEPETRIS JEAN-PASCAL

Dénomination
DEPETRIS JEAN-PASCAL
SIREN
512 255 092
SIRET (siège)
512 255 092 00029
N° TVA intracommunautaire
FR11512255092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 255 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 mai 2009
Siège social
2 BD SAINT-ASILE RES CAP AZUR, 83430, SAINT-MANDRIER-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEPETRIS JEAN-PASCAL

Location de logements

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Établissements de DEPETRIS JEAN-PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83430 SAINT-MANDRIER-SUR-MERSiègeActif

    512 255 092 00029 · ouvert le 18 août 2016 · NAF 6820A

  • 31320 PECHBUSQUEFermé

    512 255 092 00011 · ouvert le 04 mai 2009 · NAF 8559A

Conformité de DEPETRIS JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPETRIS JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEPETRIS JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEPETRIS JEAN-PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2009

Questions fréquentes sur DEPETRIS JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEPETRIS JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEPETRIS JEAN-PASCAL est 512 255 092. Le SIRET de son siège social est 512 255 092 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11512255092.

Où se situe le siège social de DEPETRIS JEAN-PASCAL ?

Le siège social de DEPETRIS JEAN-PASCAL est situé 2 bd Saint-Asile Res Cap Azur, 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer.

DEPETRIS JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEPETRIS JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEPETRIS JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPETRIS JEAN-PASCAL.

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