DEPOMMIER SERGE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
DEPOMMIER SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 1994 sous le numéro SIREN 400 240 768. Son siège social est situé Rte N 508, 74210 Doussard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DEPOMMIER SERGE
INSEE- Dénomination
- DEPOMMIER SERGE
- SIREN
- 400 240 768
- SIRET (siège)
- 400 240 768 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56400240768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 240 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 novembre 1994
- Siège social
- RTE N 508, 74210, DOUSSARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEPOMMIER SERGE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DEPOMMIER SERGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74210 DOUSSARDSiègeActif
400 240 768 00012 · ouvert le 03 novembre 1994 · NAF 6820B
Conformité de DEPOMMIER SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEPOMMIER SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEPOMMIER SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEPOMMIER SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 1994
Questions fréquentes sur DEPOMMIER SERGE
Quel est le numéro SIREN de DEPOMMIER SERGE ?
Le numéro SIREN de DEPOMMIER SERGE est 400 240 768. Le SIRET de son siège social est 400 240 768 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56400240768.
Où se situe le siège social de DEPOMMIER SERGE ?
Le siège social de DEPOMMIER SERGE est situé Rte N 508, 74210 Doussard.
DEPOMMIER SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEPOMMIER SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEPOMMIER SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEPOMMIER SERGE.
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