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DERBOUSSET

Active
Siren535 329 395SCI26770 ROUSSET-LES-VIGNESCréée le 17 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
35,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 535 329 395, DERBOUSSET est une SCI créée le 17 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Derbousset, 26770 Rousset-les-Vignes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVIA MOL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DERBOUSSET

Dénomination
DERBOUSSET
SIREN
535 329 395
SIRET (siège)
535 329 395 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34535329395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 329 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
35 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 octobre 2011
Siège social
LD DERBOUSSET, 26770, ROUSSET-LES-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DERBOUSSET

Acquisition, vente, gestion de tous biens immobiliers

Finances de DERBOUSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DERBOUSSET

SM

SYLVIA MOL

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

HV

HENDRIK VAN BEEK

Autre

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de DERBOUSSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26770 ROUSSET-LES-VIGNESSiègeActif

    535 329 395 00011 · ouvert le 05 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de DERBOUSSET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DERBOUSSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DERBOUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DERBOUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DERBOUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DERBOUSSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DERBOUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DERBOUSSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-05

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2011

Questions fréquentes sur DERBOUSSET

Quel est le numéro SIREN de DERBOUSSET ?

Le numéro SIREN de DERBOUSSET est 535 329 395. Le SIRET de son siège social est 535 329 395 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34535329395.

Qui dirige DERBOUSSET ?

DERBOUSSET est dirigée par SYLVIA MOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DERBOUSSET ?

Le siège social de DERBOUSSET est situé Ld Derbousset, 26770 Rousset-les-Vignes.

DERBOUSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, DERBOUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DERBOUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DERBOUSSET.

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