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DES BRUYAYRES

Active
Siren531 041 267Société civile43210 Bas-en-BassetCréée le 16 mars 20111 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
83,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DES BRUYAYRES est une société civile immatriculée le 16 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 041 267. Elle est domiciliée 6 RTE de Lamure Lamure, 43210 Bas-en-Basset. DES BRUYAYRES relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SYLVAIN PASCALON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DES BRUYAYRES

Dénomination
DES BRUYAYRES
SIREN
531 041 267
SIRET (siège)
531 041 267 00018
N° TVA intracommunautaire
FR81531041267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 041 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
83 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
16 mars 2011
Effectif
1 ou 2
Siège social
6 RTE de Lamure Lamure, 43210, Bas-en-Basset
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES BRUYAYRES

Exploitation agricole : Bovins lait.

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Finances de DES BRUYAYRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DES BRUYAYRES

SP

SYLVAIN PASCALON

Gérant

Depuis la création (16 mars 2011) · 15 ans

Établissements de DES BRUYAYRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43210 Bas-en-BassetSiègeActif

    531 041 267 00018 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DES BRUYAYRES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de DES BRUYAYRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES BRUYAYRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DES BRUYAYRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES BRUYAYRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DES BRUYAYRES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2011

Questions fréquentes sur DES BRUYAYRES

Quel est le numéro SIREN de DES BRUYAYRES ?

Le numéro SIREN de DES BRUYAYRES est 531 041 267. Le SIRET de son siège social est 531 041 267 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81531041267.

Qui dirige DES BRUYAYRES ?

DES BRUYAYRES est dirigée par SYLVAIN PASCALON, gérant.

Où se situe le siège social de DES BRUYAYRES ?

Le siège social de DES BRUYAYRES est situé 6 RTE de Lamure Lamure, 43210 Bas-en-Basset.

DES BRUYAYRES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES BRUYAYRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES BRUYAYRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES BRUYAYRES.

Combien de salariés compte DES BRUYAYRES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DES BRUYAYRES emploie 1 ou 2 salariés.