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DES DOUVES

Active
Siren812 442 614SCI50210 QUETTREVILLE-SUR-SIENNECréée le 07 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DES DOUVES est une SCI immatriculée le 7 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 442 614. Elle est domiciliée 3 CLOS SAINT GATIEN Hérenguerville, 50210 Quettreville-sur-Sienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DAVID LEBREUIL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DES DOUVES

Dénomination
DES DOUVES
SIREN
812 442 614
SIRET (siège)
812 442 614 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27812442614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 442 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juillet 2015
Siège social
3 CLOS SAINT GATIEN Hérenguerville, 50210, QUETTREVILLE-SUR-SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES DOUVES

Location de biens immobiliers

Finances de DES DOUVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES DOUVES

DL

DAVID LEBREUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2015) · 11 ans

SL

SONIA LEVILLAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de DES DOUVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50210 QUETTREVILLE-SUR-SIENNESiègeActif

    812 442 614 00010 · ouvert le 29 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de DES DOUVES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2015

  • Acte

Comptes annuels de DES DOUVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES DOUVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES DOUVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES DOUVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES DOUVES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES DOUVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES DOUVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-07 · Début d'activité : 2015-06-29

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2015

Questions fréquentes sur DES DOUVES

Quel est le numéro SIREN de DES DOUVES ?

Le numéro SIREN de DES DOUVES est 812 442 614. Le SIRET de son siège social est 812 442 614 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27812442614.

Qui dirige DES DOUVES ?

DES DOUVES est dirigée par DAVID LEBREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES DOUVES ?

Le siège social de DES DOUVES est situé 3 CLOS SAINT GATIEN Hérenguerville, 50210 Quettreville-sur-Sienne.

DES DOUVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES DOUVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES DOUVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES DOUVES.

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