DES ECUREUILS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 68,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 323 389 536, DES ECUREUILS est une société civile créée le 31 décembre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve LA COUR La Rouxière, 44370 Loireauxence. DES ECUREUILS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par MICHEL-YVES DAVID en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES ECUREUILS
INSEE- Dénomination
- DES ECUREUILS
- SIREN
- 323 389 536
- SIRET (siège)
- 323 389 536 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR34323389536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 389 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 68 205 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 31 décembre 1981
- Siège social
- LA COUR La Rouxière, 44370, LOIREAUXENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES ECUREUILS
activité de culture, élevage de volailles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DES ECUREUILS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES ECUREUILS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 décembre 1981) · 44 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 décembre 1981) · 44 ans
SOFIAGRI
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 décembre 1981) · 44 ans
Établissements de DES ECUREUILS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44370 LOIREAUXENCESiègeActif
323 389 536 00018 · ouvert le 25 novembre 1981 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DES ECUREUILS
INPIConformité de DES ECUREUILS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES ECUREUILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES ECUREUILS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01069
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 mai 2026 · N° 23/01038
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/00057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 juin 2025 · N° 2025L00209
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil JCP PROCEDURE ORALE
Décision du 07 avril 2025 · N° 24/00422
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/01038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 08 juin 2022 · N° 21/03067
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 2001 · N° 98-45.621
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 2001 · N° 99-44.159
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 juin 1992 · N° 90-17.946
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 avril 1992 · N° 90-70.126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mars 1991 · N° 89-20.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES ECUREUILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES ECUREUILS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 1981-12-31 · Début d'activité : 1981-11-25
- création
Date d'effet : 31 décembre 1981
Questions fréquentes sur DES ECUREUILS
Quel est le numéro SIREN de DES ECUREUILS ?
Le numéro SIREN de DES ECUREUILS est 323 389 536. Le SIRET de son siège social est 323 389 536 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34323389536.
Qui dirige DES ECUREUILS ?
DES ECUREUILS est dirigée par MICHEL-YVES DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES ECUREUILS ?
Le siège social de DES ECUREUILS est situé LA COUR La Rouxière, 44370 Loireauxence.
DES ECUREUILS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES ECUREUILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES ECUREUILS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES ECUREUILS.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de vaches laitières) à Loireauxence
- POLY44370 Loireauxence
- SCEA DES CAVALIERS44370 Loireauxence
- GAEC LES COUDREAUX44370 Loireauxence
- GAEC DE LA GALERNE44370 Loireauxence
- LES BAMBOUS44370 Loireauxence
- DE L AUBEPINE44370 Loireauxence
- GAEC DES ORCHIDEES44370 Loireauxence
- GAEC DE L HEBERGEROSE44370 Loireauxence
- DE L'EQUILIBRE44370 Loireauxence
- GAEC DU GRAND DAUPHIN44370 Loireauxence
