DES MIRACLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 977 529, DES MIRACLES est une SCI créée le 9 septembre 2021. Elle est domiciliée 1 Che des Miracles, 39100 Champvans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICIA CHALUMEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DES MIRACLES
INSEE- Dénomination
- DES MIRACLES
- SIREN
- 902 977 529
- SIRET (siège)
- 902 977 529 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19902977529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 977 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 septembre 2021
- Siège social
- 1 CHE DES MIRACLES, 39100, CHAMPVANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES MIRACLES
Se reporter aux statuts.
Finances de DES MIRACLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES MIRACLES
INSEEÉtablissements de DES MIRACLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 CHAMPVANSSiègeActif
902 977 529 00012 · ouvert le 03 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES MIRACLES
INPIComptes annuels de DES MIRACLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES MIRACLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES MIRACLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES MIRACLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES MIRACLES. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/06510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 1996 · N° 93-42.419
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES MIRACLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES MIRACLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-03
- création
Date d'effet : 09 septembre 2021
Questions fréquentes sur DES MIRACLES
Quel est le numéro SIREN de DES MIRACLES ?
Le numéro SIREN de DES MIRACLES est 902 977 529. Le SIRET de son siège social est 902 977 529 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19902977529.
Qui dirige DES MIRACLES ?
DES MIRACLES est dirigée par PATRICIA CHALUMEAU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES MIRACLES ?
Le siège social de DES MIRACLES est situé 1 Che des Miracles, 39100 Champvans.
DES MIRACLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES MIRACLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES MIRACLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES MIRACLES.
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