DES MOLIERES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 50,0 k€
DES MOLIERES est une société civile immatriculée le 13 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 229 017. Elle est domiciliée 6 rue des Jardins, 84240 La Tour-d'Aigues. DES MOLIERES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). NICOLAS GENTY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DES MOLIERES
INSEE- Dénomination
- DES MOLIERES
- SIREN
- 535 229 017
- SIRET (siège)
- 535 229 017 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85535229017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 229 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 13 octobre 2011
- Siège social
- 6 RUE DES JARDINS , 84240, LA TOUR-D'AIGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES MOLIERES
Viticulture
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Finances de DES MOLIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES MOLIERES
INSEEÉtablissements de DES MOLIERES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84240 LA TOUR-D'AIGUESSiègeActif
535 229 017 00012 · ouvert le 21 juillet 2011 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DES MOLIERES
INPIConformité de DES MOLIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES MOLIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES MOLIERES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01026
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 14 novembre 2025 · N° 24/00909
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 octobre 1993 · N° 92-41.385
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES MOLIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DES MOLIERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 2011
Questions fréquentes sur DES MOLIERES
Quel est le numéro SIREN de DES MOLIERES ?
Le numéro SIREN de DES MOLIERES est 535 229 017. Le SIRET de son siège social est 535 229 017 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85535229017.
Qui dirige DES MOLIERES ?
DES MOLIERES est dirigée par NICOLAS GENTY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES MOLIERES ?
Le siège social de DES MOLIERES est situé 6 rue des Jardins, 84240 La Tour-d'Aigues.
DES MOLIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, DES MOLIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES MOLIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES MOLIERES.
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