CheckersProcédures

DES RIVES

Active
Siren489 136 648Société civile25440 LAVANS-QUINGEYCréée le 20 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
193 k€
Effectif
Non publié

DES RIVES est une société civile immatriculée le 20 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 136 648. Son siège social est situé rue du Puits au batiment d'Exploitation, 25440 Lavans-Quingey. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par VINCENT BARBIER, gérant.

Fiche d'identité de DES RIVES

Dénomination
DES RIVES
SIREN
489 136 648
SIRET (siège)
489 136 648 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67489136648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 136 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
192 600 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
20 mars 2006
Siège social
RUE DU PUITS AU BATIMENT D'EXPLOITATION, 25440, LAVANS-QUINGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DES RIVES

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES - culture et élevage - production animale - vache laitières

Finances de DES RIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DES RIVES

VB

VINCENT BARBIER

Gérant

Depuis la création (20 mars 2006) · 20 ans

RP

Romain PROUTEAU

Gérant

Depuis la création (20 mars 2006) · 20 ans

Établissements de DES RIVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25440 LAVANS-QUINGEYSiègeActif

    489 136 648 00016 · ouvert le 15 mars 2006 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DES RIVES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DES RIVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES RIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DES RIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES RIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES RIVES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DES RIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DES RIVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2006-03-15

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2006

Questions fréquentes sur DES RIVES

Quel est le numéro SIREN de DES RIVES ?

Le numéro SIREN de DES RIVES est 489 136 648. Le SIRET de son siège social est 489 136 648 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67489136648.

Qui dirige DES RIVES ?

DES RIVES est dirigée par VINCENT BARBIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DES RIVES ?

Le siège social de DES RIVES est situé rue du Puits au batiment d'Exploitation, 25440 Lavans-Quingey.

DES RIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DES RIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DES RIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES RIVES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Lavans-Quingey

Toutes les entreprises à Lavans-Quingey