DESBAS JEAN-CLAUDE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 523 387 173, DESBAS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Lavandieres, 79210 Saint-Hilaire-la-Palud. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DESBAS JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DESBAS JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 523 387 173
- SIRET (siège)
- 523 387 173 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR27523387173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 387 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 8 RUE DES LAVANDIERES, 79210, SAINT-HILAIRE-LA-PALUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBAS JEAN-CLAUDE
Location de logements
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Établissements de DESBAS JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79210 SAINT-HILAIRE-LA-PALUDSiègeActif
523 387 173 00017 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A
Conformité de DESBAS JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBAS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESBAS JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur DESBAS JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DESBAS JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DESBAS JEAN-CLAUDE est 523 387 173. Le SIRET de son siège social est 523 387 173 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27523387173.
Où se situe le siège social de DESBAS JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de DESBAS JEAN-CLAUDE est situé 8 rue des Lavandieres, 79210 Saint-Hilaire-la-Palud.
DESBAS JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBAS JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBAS JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBAS JEAN-CLAUDE.
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