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DESBAT JOSEPH

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Siren431 071 661Entrepreneur individuel69460 VAUX EN BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DESBAT JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 431 071 661. Le siège social de l'entreprise se trouve Jean Thomas, 69460 Vaux en Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de DESBAT JOSEPH

Dénomination
DESBAT JOSEPH
SIREN
431 071 661
SIRET (siège)
431 071 661 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34431071661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 071 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
JEAN THOMAS, 69460, VAUX EN BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBAT JOSEPH

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Établissements de DESBAT JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69460 VAUX EN BEAUJOLAISSiègeFermé

    431 071 661 00018 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 013Z

Conformité de DESBAT JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAT JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBAT JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESBAT JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur DESBAT JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de DESBAT JOSEPH ?

Le numéro SIREN de DESBAT JOSEPH est 431 071 661. Le SIRET de son siège social est 431 071 661 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34431071661.

Où se situe le siège social de DESBAT JOSEPH ?

Le siège social de DESBAT JOSEPH est situé Jean Thomas, 69460 Vaux en Beaujolais.

DESBAT JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBAT JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBAT JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBAT JOSEPH.

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