DESCHAMPS DANIEL

Active

Siren312 598 394Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DESCHAMPS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 598 394. Son siège social est situé 623 Che sur Melon, 01300 Belley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DESCHAMPS DANIEL

INSEE

Dénomination: DESCHAMPS DANIEL
SIREN: 312 598 394
SIRET (siège): 312 598 394 00079
N° TVA intracommunautaire: FR67312598394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 312 598 394
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: 623 CHE SUR MELON, 01300, BELLEY
Établissements: 6
Statut: Active

Objet social de DESCHAMPS DANIEL

Location de logements

Finances de DESCHAMPS DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCHAMPS DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCHAMPS DANIEL

INSEE

6 établissements, dont 2 en activité.

01300 BELLEYSiègeActif
312 598 394 00079 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESActif
312 598 394 00038 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820A
72000 LE MANSFermé
312 598 394 00012 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 8622A
72000 LE MANSFermé
312 598 394 00020 · ouvert le 29 décembre 2000 · NAF 6820A
72100 LE MANSFermé
312 598 394 00046 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8622A
01300 BELLEYFermé
312 598 394 00061 · ouvert le 15 décembre 2014 · NAF 8622A

Documents juridiques de DESCHAMPS DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESCHAMPS DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCHAMPS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCHAMPS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCHAMPS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCHAMPS DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DESCHAMPS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS DANIEL ?

Le numéro SIREN de DESCHAMPS DANIEL est 312 598 394. Le SIRET de son siège social est 312 598 394 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67312598394.

Où se situe le siège social de DESCHAMPS DANIEL ?

Le siège social de DESCHAMPS DANIEL est situé 623 Che sur Melon, 01300 Belley.