DESCOURS SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
DESCOURS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2014 sous le numéro SIREN 810 446 823. Son siège social est situé 13 Le Chabas, 05100 Briancon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DESCOURS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DESCOURS SEBASTIEN
- SIREN
- 810 446 823
- SIRET (siège)
- 810 446 823 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76810446823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 446 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 novembre 2014
- Siège social
- 13 LE CHABAS, 05100, BRIANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESCOURS SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DESCOURS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05100 BRIANCONSiègeActif
810 446 823 00017 · ouvert le 15 novembre 2014 · NAF 6820A
Conformité de DESCOURS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOURS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESCOURS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESCOURS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2014
Questions fréquentes sur DESCOURS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DESCOURS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DESCOURS SEBASTIEN est 810 446 823. Le SIRET de son siège social est 810 446 823 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76810446823.
Où se situe le siège social de DESCOURS SEBASTIEN ?
Le siège social de DESCOURS SEBASTIEN est situé 13 Le Chabas, 05100 Briancon.
DESCOURS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DESCOURS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESCOURS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCOURS SEBASTIEN.
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