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DESCOURS SEBASTIEN

Active
Siren810 446 823Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 15 novembre 2014

6820A · Location de logements

DESCOURS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2014 sous le numéro SIREN 810 446 823. Son siège social est situé 13 Le Chabas, 05100 Briancon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DESCOURS SEBASTIEN

Dénomination
DESCOURS SEBASTIEN
SIREN
810 446 823
SIRET (siège)
810 446 823 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76810446823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 446 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 novembre 2014
Siège social
13 LE CHABAS, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESCOURS SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de DESCOURS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    810 446 823 00017 · ouvert le 15 novembre 2014 · NAF 6820A

Conformité de DESCOURS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOURS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCOURS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESCOURS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2014

Questions fréquentes sur DESCOURS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DESCOURS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DESCOURS SEBASTIEN est 810 446 823. Le SIRET de son siège social est 810 446 823 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76810446823.

Où se situe le siège social de DESCOURS SEBASTIEN ?

Le siège social de DESCOURS SEBASTIEN est situé 13 Le Chabas, 05100 Briancon.

DESCOURS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCOURS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCOURS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCOURS SEBASTIEN.

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