DESVERNAY BERNARD

Active

Siren409 298 908Entrepreneur individuel42510 NERVIEUXCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DESVERNAY BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 298 908. Le siège social de l'entreprise se trouve à Nervieux (42510). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DESVERNAY BERNARD

INSEE

Dénomination: DESVERNAY BERNARD
SIREN: 409 298 908
SIRET (siège): 409 298 908 00016
N° TVA intracommunautaire: FR23409298908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 298 908
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: 42510, NERVIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESVERNAY BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DESVERNAY BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESVERNAY BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESVERNAY BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

42510 NERVIEUXSiègeFermé
409 298 908 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de DESVERNAY BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESVERNAY BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESVERNAY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESVERNAY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESVERNAY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESVERNAY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESVERNAY BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DESVERNAY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DESVERNAY BERNARD ?

Le numéro SIREN de DESVERNAY BERNARD est 409 298 908. Le SIRET de son siège social est 409 298 908 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23409298908.

Où se situe le siège social de DESVERNAY BERNARD ?

Le siège social de DESVERNAY BERNARD est situé 42510 Nervieux.