DEVAUX JEAN-MICHEL
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistré sous le numéro SIREN 909 524 084, DEVAUX JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2022. Son siège social est situé Les Brutisses, 23400 Montboucher. DEVAUX JEAN-MICHEL relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de DEVAUX JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEVAUX JEAN-MICHEL
- SIREN
- 909 524 084
- SIRET (siège)
- 909 524 084 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94909524084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 524 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 26 janvier 2022
- Siège social
- LES BRUTISSES, 23400, MONTBOUCHER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVAUX JEAN-MICHEL
Location de meublé touristique restauration traditionnelle vente à emporter épicerie commerce de détail brulerie torréfaction
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Établissements de DEVAUX JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23400 MONTBOUCHERSiègeActif
909 524 084 00011 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 5610A
Conformité de DEVAUX JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVAUX JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEVAUX JEAN-MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2022
Questions fréquentes sur DEVAUX JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEVAUX JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEVAUX JEAN-MICHEL est 909 524 084. Le SIRET de son siège social est 909 524 084 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94909524084.
Où se situe le siège social de DEVAUX JEAN-MICHEL ?
Le siège social de DEVAUX JEAN-MICHEL est situé Les Brutisses, 23400 Montboucher.
DEVAUX JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVAUX JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVAUX JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX JEAN-MICHEL.
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