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DEVAUX PATRICK

Active
Siren378 819 619100025260 LONGEVELLE-SUR-DOUBSCréée le 31 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEVAUX PATRICK est une 1000 immatriculée le 31 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 819 619. Elle est domiciliée za les Verilles, 25260 Longevelle-sur-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEVAUX PATRICK

Dénomination
DEVAUX PATRICK
SIREN
378 819 619
SIRET (siège)
378 819 619 00024
N° TVA intracommunautaire
FR79378819619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 819 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 1990
Siège social
ZA LES VERILLES, 25260, LONGEVELLE-SUR-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEVAUX PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEVAUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVAUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVAUX PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25260 LONGEVELLE-SUR-DOUBSSiègeActif

    378 819 619 00024 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEVAUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVAUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVAUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVAUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVAUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVAUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVAUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1990

Questions fréquentes sur DEVAUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEVAUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEVAUX PATRICK est 378 819 619. Le SIRET de son siège social est 378 819 619 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79378819619.

Où se situe le siège social de DEVAUX PATRICK ?

Le siège social de DEVAUX PATRICK est situé za les Verilles, 25260 Longevelle-sur-Doubs.

DEVAUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEVAUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEVAUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVAUX PATRICK.

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