DEVILLERS NORBERT

Active

Siren483 875 852Entrepreneur individuel25620 TARCENAY-FOUCHERANSCréée le 01 juillet 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVILLERS NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 875 852. Son siège social est situé 5 rue des Grands Champs, 25620 Tarcenay-Foucherans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEVILLERS NORBERT

INSEE

Dénomination: DEVILLERS NORBERT
SIREN: 483 875 852
SIRET (siège): 483 875 852 00020
N° TVA intracommunautaire: FR64483875852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 483 875 852
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juillet 2005
Siège social: 5 RUE DES GRANDS CHAMPS, 25620, TARCENAY-FOUCHERANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEVILLERS NORBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DEVILLERS NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVILLERS NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVILLERS NORBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25620 TARCENAY-FOUCHERANSSiègeActif
483 875 852 00020 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEVILLERS NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEVILLERS NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVILLERS NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVILLERS NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVILLERS NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVILLERS NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVILLERS NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2005

Questions fréquentes sur DEVILLERS NORBERT

Quel est le numéro SIREN de DEVILLERS NORBERT ?

Le numéro SIREN de DEVILLERS NORBERT est 483 875 852. Le SIRET de son siège social est 483 875 852 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64483875852.

Où se situe le siège social de DEVILLERS NORBERT ?

Le siège social de DEVILLERS NORBERT est situé 5 rue des Grands Champs, 25620 Tarcenay-Foucherans.