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BOIS DE BOUT

Active
Siren824 242 812SCI25620 TARCENAY-FOUCHERANSCréée le 09 décembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 824 242 812, BOIS DE BOUT est une SCI créée le 9 décembre 2016. Elle est domiciliée 36 rue des Grands Vergers, 25620 Tarcenay-Foucherans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAVID BERTRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOIS DE BOUT

Dénomination
BOIS DE BOUT
SIREN
824 242 812
SIRET (siège)
824 242 812 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83824242812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 242 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 décembre 2016
Siège social
36 RUE DES GRANDS VERGERS, 25620, TARCENAY-FOUCHERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOIS DE BOUT

Acquisition, vente, location immobilière

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Finances de BOIS DE BOUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOIS DE BOUT

AB

AUDREY BERTRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2016) · 9 ans

DB

DAVID BERTRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2016) · 9 ans

RB

REMY BERTRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2016) · 9 ans

CB

CLEMENT BERTRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de BOIS DE BOUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSSiègeActif

    824 242 812 00017 · ouvert le 06 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOIS DE BOUT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2016

  • Acte

Conformité de BOIS DE BOUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS DE BOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOIS DE BOUT. Elles s'échelonnent de 2021 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOIS DE BOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOIS DE BOUT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-09 · Début d'activité : 2016-12-06

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2016

Questions fréquentes sur BOIS DE BOUT

Quel est le numéro SIREN de BOIS DE BOUT ?

Le numéro SIREN de BOIS DE BOUT est 824 242 812. Le SIRET de son siège social est 824 242 812 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83824242812.

Qui dirige BOIS DE BOUT ?

BOIS DE BOUT est dirigée par DAVID BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOIS DE BOUT ?

Le siège social de BOIS DE BOUT est situé 36 rue des Grands Vergers, 25620 Tarcenay-Foucherans.

BOIS DE BOUT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOIS DE BOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOIS DE BOUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS DE BOUT.