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DU GROUPE D

Active
Siren820 202 174SCI25620 TARCENAY-FOUCHERANSCréée le 18 mai 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

DU GROUPE D est une SCI immatriculée le 18 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 202 174. Son siège social est situé 20 rue des Champs Lambert, 25620 Tarcenay-Foucherans. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIBAUD DEMOLY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU GROUPE D

Dénomination
DU GROUPE D
SIREN
820 202 174
SIRET (siège)
820 202 174 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65820202174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 202 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2016
Siège social
20 RUE DES CHAMPS LAMBERT, 25620, TARCENAY-FOUCHERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU GROUPE D

acquisition apport propriété échange mise en valeur exploitation par bail et location et autre de tous immeubles et droits immobiliers

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Finances de DU GROUPE D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU GROUPE D

TD

THIBAUD DEMOLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2016) · 10 ans

G

GROUPE DEMOLY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2016) · 10 ans

Établissements de DU GROUPE D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSSiègeActif

    820 202 174 00018 · ouvert le 28 avril 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU GROUPE D

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2016

  • Acte

Conformité de DU GROUPE D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU GROUPE D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU GROUPE D. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU GROUPE D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU GROUPE D

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-18 · Début d'activité : 2016-04-28

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2016

Questions fréquentes sur DU GROUPE D

Quel est le numéro SIREN de DU GROUPE D ?

Le numéro SIREN de DU GROUPE D est 820 202 174. Le SIRET de son siège social est 820 202 174 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65820202174.

Qui dirige DU GROUPE D ?

DU GROUPE D est dirigée par THIBAUD DEMOLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU GROUPE D ?

Le siège social de DU GROUPE D est situé 20 rue des Champs Lambert, 25620 Tarcenay-Foucherans.

DU GROUPE D est-elle toujours en activité ?

Oui, DU GROUPE D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU GROUPE D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU GROUPE D.

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