DEVOSCE JEAN MICHEL

Active

Siren499 706 984Entrepreneur individuel76940 VATTEVILLE-LA-RUECréée le 01 janvier 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEVOSCE JEAN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 499 706 984. Son siège social est situé 289 Che du Roy, 76940 Vatteville-la-rue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEVOSCE JEAN MICHEL

INSEE

Dénomination: DEVOSCE JEAN MICHEL
SIREN: 499 706 984
SIRET (siège): 499 706 984 00014
N° TVA intracommunautaire: FR29499706984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 706 984
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2005
Siège social: 289 CHE DU ROY, 76940, VATTEVILLE-LA-RUE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DEVOSCE JEAN MICHEL

Location de logements

Finances de DEVOSCE JEAN MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEVOSCE JEAN MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEVOSCE JEAN MICHEL

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

76940 VATTEVILLE-LA-RUESiègeActif
499 706 984 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A
27130 PULLAYActif
499 706 984 00022 · ouvert le 18 novembre 2010 · NAF 6820A
41150 VEUZAIN-SUR-LOIREActif
499 706 984 00030 · ouvert le 16 août 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEVOSCE JEAN MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEVOSCE JEAN MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVOSCE JEAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEVOSCE JEAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVOSCE JEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEVOSCE JEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEVOSCE JEAN MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur DEVOSCE JEAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEVOSCE JEAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEVOSCE JEAN MICHEL est 499 706 984. Le SIRET de son siège social est 499 706 984 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29499706984.

Où se situe le siège social de DEVOSCE JEAN MICHEL ?

Le siège social de DEVOSCE JEAN MICHEL est situé 289 Che du Roy, 76940 Vatteville-la-rue.