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407 490 861

Active
Siren407 490 861Entrepreneur individuel SAINT-RAPHAELCréée le 01 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 407 490 861

Dénomination
407 490 861
SIREN
407 490 861
SIRET (siège)
407 490 861 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25407490861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 490 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 mai 1996
Siège social
SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 407 490 861

Activités d'architecture

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Finances de 407 490 861

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 407 490 861

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 407 490 861

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-RAPHAELSiègeActif

    407 490 861 00025 · ouvert le 03 mai 2021 · NAF 7111Z

  • SAINT-RAPHAELFermé

    407 490 861 00017 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 742A

Documents juridiques de 407 490 861

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 407 490 861

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 407 490 861. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 407 490 861

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 407 490 861. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 407 490 861 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 407 490 861

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

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