DOMAINE BRUNO CLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 445 k€
- Effectif
- Non publié
DOMAINE BRUNO CLAIR est une société civile immatriculée le 1er septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 594 716. Son siège social est situé 5 rue du Vieux College, 21160 Marsannay-la-Cote. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO CLAIR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOMAINE BRUNO CLAIR
INSEE- Dénomination
- DOMAINE BRUNO CLAIR
- SIREN
- 338 594 716
- SIRET (siège)
- 338 594 716 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63338594716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 594 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 445 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 septembre 1986
- Siège social
- 5 RUE DU VIEUX COLLEGE , 21160, MARSANNAY-LA-COTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE BRUNO CLAIR
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DOMAINE BRUNO CLAIR
Administration et exploitation d'un domaine viticole par bail ou autrement et propriété de tous immeubles nécessaires à l'exercice de cet objet. Et généralement, toutes opérations se rapportant a cet objet ou contribuant a sa réalisation pourvu que celles ci n'aient pas pour effet d'altérer son caractère civil
Finances de DOMAINE BRUNO CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE BRUNO CLAIR
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2014
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
A2 FROMENTAL
Associé indéfiniment responsable
A.M.E. CLAIR
Associé indéfiniment responsable
EOS
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMAINE BRUNO CLAIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif
338 594 716 00015 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOMAINE BRUNO CLAIR
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DOMAINE BRUNO CLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE BRUNO CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMAINE BRUNO CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE BRUNO CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE BRUNO CLAIR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE BRUNO CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMAINE BRUNO CLAIR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAIR Bruno Marie-Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : EOS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAIR Bruno Marie-Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : EOS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé : CLAIR Bruno, Marie-Bernard
- création
Date d'effet : 01 septembre 1986
Questions fréquentes sur DOMAINE BRUNO CLAIR
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE BRUNO CLAIR ?
Le numéro SIREN de DOMAINE BRUNO CLAIR est 338 594 716. Le SIRET de son siège social est 338 594 716 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63338594716.
Qui dirige DOMAINE BRUNO CLAIR ?
DOMAINE BRUNO CLAIR est dirigée par BRUNO CLAIR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 21 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE BRUNO CLAIR ?
Le siège social de DOMAINE BRUNO CLAIR est situé 5 rue du Vieux College, 21160 Marsannay-la-Cote.
DOMAINE BRUNO CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE BRUNO CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE BRUNO CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE BRUNO CLAIR.
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