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DOMEJEAN MICHEL

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Siren404 033 342Entrepreneur individuel31220 MONDAVEZANCréée le 01 janvier 1976

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 404 033 342, DOMEJEAN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé à Mondavezan (31220). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DOMEJEAN MICHEL

Dénomination
DOMEJEAN MICHEL
SIREN
404 033 342
SIRET (siège)
404 033 342 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66404033342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 033 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
31220, MONDAVEZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMEJEAN MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DOMEJEAN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31220 MONDAVEZANSiègeActif

    404 033 342 00019 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B

Conformité de DOMEJEAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMEJEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMEJEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMEJEAN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur DOMEJEAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOMEJEAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOMEJEAN MICHEL est 404 033 342. Le SIRET de son siège social est 404 033 342 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66404033342.

Où se situe le siège social de DOMEJEAN MICHEL ?

Le siège social de DOMEJEAN MICHEL est situé à Mondavezan (31220).

DOMEJEAN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMEJEAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMEJEAN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMEJEAN MICHEL.