DOMEJEAN MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 404 033 342, DOMEJEAN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé à Mondavezan (31220). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DOMEJEAN MICHEL
INSEE- Dénomination
- DOMEJEAN MICHEL
- SIREN
- 404 033 342
- SIRET (siège)
- 404 033 342 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66404033342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 033 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 31220, MONDAVEZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMEJEAN MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DOMEJEAN MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31220 MONDAVEZANSiègeActif
404 033 342 00019 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820B
Conformité de DOMEJEAN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMEJEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMEJEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMEJEAN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur DOMEJEAN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DOMEJEAN MICHEL ?
Le numéro SIREN de DOMEJEAN MICHEL est 404 033 342. Le SIRET de son siège social est 404 033 342 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66404033342.
Où se situe le siège social de DOMEJEAN MICHEL ?
Le siège social de DOMEJEAN MICHEL est situé à Mondavezan (31220).
DOMEJEAN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMEJEAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMEJEAN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMEJEAN MICHEL.
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