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DONAT HUGUES

Active
Siren409 258 795Entrepreneur individuel84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 258 795, DONAT HUGUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Che de la Muscadelle, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DONAT HUGUES

Dénomination
DONAT HUGUES
SIREN
409 258 795
SIRET (siège)
409 258 795 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61409258795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 258 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
CHE DE LA MUSCADELLE, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONAT HUGUES

Location de logements

Finances de DONAT HUGUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONAT HUGUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONAT HUGUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif

    409 258 795 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de DONAT HUGUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONAT HUGUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONAT HUGUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONAT HUGUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONAT HUGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONAT HUGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONAT HUGUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur DONAT HUGUES

Quel est le numéro SIREN de DONAT HUGUES ?

Le numéro SIREN de DONAT HUGUES est 409 258 795. Le SIRET de son siège social est 409 258 795 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61409258795.

Où se situe le siège social de DONAT HUGUES ?

Le siège social de DONAT HUGUES est situé Che de la Muscadelle, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.

DONAT HUGUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DONAT HUGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONAT HUGUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONAT HUGUES.

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