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DONNAT ELIANE

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Siren404 020 463Entrepreneur individuel31460 CARAMANCréée le 01 juin 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 404 020 463, DONNAT ELIANE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1995. Elle est domiciliée Ladragoniere, 31460 Caraman. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DONNAT ELIANE

Dénomination
DONNAT ELIANE
SIREN
404 020 463
SIRET (siège)
404 020 463 00018
N° TVA intracommunautaire
FR35404020463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 020 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juin 1995
Siège social
LADRAGONIERE, 31460, CARAMAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONNAT ELIANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DONNAT ELIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31460 CARAMANSiègeActif

    404 020 463 00018 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 0111Z

Conformité de DONNAT ELIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONNAT ELIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONNAT ELIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONNAT ELIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1995

Questions fréquentes sur DONNAT ELIANE

Quel est le numéro SIREN de DONNAT ELIANE ?

Le numéro SIREN de DONNAT ELIANE est 404 020 463. Le SIRET de son siège social est 404 020 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35404020463.

Où se situe le siège social de DONNAT ELIANE ?

Le siège social de DONNAT ELIANE est situé Ladragoniere, 31460 Caraman.

DONNAT ELIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DONNAT ELIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONNAT ELIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONNAT ELIANE.

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