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DOUBS HAUTE-SAONE

Active
Siren887 829 893SCI25870 GENEUILLECréée le 05 août 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 887 829 893, DOUBS HAUTE-SAONE est une SCI créée le 5 août 2020. Elle est domiciliée 2 rue Haute, 25870 Geneuille. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-BENJAMIN BOULET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOUBS HAUTE-SAONE

Dénomination
DOUBS HAUTE-SAONE
SIREN
887 829 893
SIRET (siège)
887 829 893 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59887829893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 887 829 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 août 2020
Siège social
2 RUE HAUTE, 25870, GENEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUBS HAUTE-SAONE

Acquisition propriété location administration et gestion de tous immeubles et biens immobiliers, construits ou à construire.

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Finances de DOUBS HAUTE-SAONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOUBS HAUTE-SAONE

JB

JEAN-BENJAMIN BOULET

Gérant

Depuis la création (05 août 2020) · 6 ans

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES BOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2020) · 6 ans

V

VIOLETTE DES LYS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2020) · 6 ans

Établissements de DOUBS HAUTE-SAONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 GENEUILLESiègeActif

    887 829 893 00015 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOUBS HAUTE-SAONE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2020

  • Acte

Conformité de DOUBS HAUTE-SAONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBS HAUTE-SAONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUBS HAUTE-SAONE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUBS HAUTE-SAONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUBS HAUTE-SAONE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-05 · Début d'activité : 2020-08-01

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2020

Questions fréquentes sur DOUBS HAUTE-SAONE

Quel est le numéro SIREN de DOUBS HAUTE-SAONE ?

Le numéro SIREN de DOUBS HAUTE-SAONE est 887 829 893. Le SIRET de son siège social est 887 829 893 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59887829893.

Qui dirige DOUBS HAUTE-SAONE ?

DOUBS HAUTE-SAONE est dirigée par JEAN-BENJAMIN BOULET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUBS HAUTE-SAONE ?

Le siège social de DOUBS HAUTE-SAONE est situé 2 rue Haute, 25870 Geneuille.

DOUBS HAUTE-SAONE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUBS HAUTE-SAONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUBS HAUTE-SAONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBS HAUTE-SAONE.