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SCI VANVREUIL

Active
Siren327 069 647SCI25870 GENEUILLECréée le 26 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 069 647, SCI VANVREUIL est une SCI créée le 26 avril 1983. Elle est domiciliée ZONE ARTISANALE Zone Artisanale, 25870 Geneuille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ERIC DEBIEF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VANVREUIL

Dénomination
SCI VANVREUIL
SIREN
327 069 647
SIRET (siège)
327 069 647 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21327069647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 069 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 240 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 1983
Siège social
ZONE ARTISANALE Zone Artisanale, 25870, GENEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VANVREUIL

L'acquisition d'un terrain situé sur la commune de Geneuille lieudit "Vauvereille" et de tous autres immeubles nécessaires a ladite société.

Finances de SCI VANVREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VANVREUIL

ED

ERIC DEBIEF

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 août 2011

PD

PHILIPPE DEBIEF

Autre

LD

LOUIS DEBIEF

Autre

ND

NELLY DEVAUX

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI VANVREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 GENEUILLESiègeActif

    327 069 647 00011 · ouvert le 26 avril 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VANVREUIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 09 août 2011

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI VANVREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VANVREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VANVREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VANVREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VANVREUIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VANVREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VANVREUIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : DEBIEF Eric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : DEBIEF Eric

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1983

Questions fréquentes sur SCI VANVREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI VANVREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI VANVREUIL est 327 069 647. Le SIRET de son siège social est 327 069 647 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21327069647.

Qui dirige SCI VANVREUIL ?

SCI VANVREUIL est dirigée par ERIC DEBIEF, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VANVREUIL ?

Le siège social de SCI VANVREUIL est situé ZONE ARTISANALE Zone Artisanale, 25870 Geneuille.

SCI VANVREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VANVREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VANVREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VANVREUIL.

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