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DOUCE-NOIRE

Active
Siren831 829 577Société civile73000 CHAMBERYCréée le 06 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 €
Effectif
Non publié

DOUCE-NOIRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2017, identifiée par le SIREN 831 829 577. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 rue Pasteur, 73000 Chambery. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par COMPAGNIE D'ARCHITECTURE NOUVELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOUCE-NOIRE

Dénomination
DOUCE-NOIRE
SIREN
831 829 577
SIRET (siège)
831 829 577 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07831829577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 829 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
120 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
06 septembre 2017
Siège social
69 RUE PASTEUR, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCE-NOIRE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement, accessoirement, la location desdits immeubles.

Finances de DOUCE-NOIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCE-NOIRE

CP

CHRISTIAN PATEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 septembre 2017) · 9 ans

C

COMPAGNIE D'ARCHITECTURE NOUVELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de DOUCE-NOIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    831 829 577 00012 · ouvert le 17 août 2017 · NAF 4110D

Documents juridiques de DOUCE-NOIRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de DOUCE-NOIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCE-NOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCE-NOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCE-NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUCE-NOIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUCE-NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCE-NOIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-08-17

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2017

Questions fréquentes sur DOUCE-NOIRE

Quel est le numéro SIREN de DOUCE-NOIRE ?

Le numéro SIREN de DOUCE-NOIRE est 831 829 577. Le SIRET de son siège social est 831 829 577 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07831829577.

Qui dirige DOUCE-NOIRE ?

DOUCE-NOIRE est dirigée par COMPAGNIE D'ARCHITECTURE NOUVELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUCE-NOIRE ?

Le siège social de DOUCE-NOIRE est situé 69 rue Pasteur, 73000 Chambery.

DOUCE-NOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCE-NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCE-NOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCE-NOIRE.

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