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DOUGNAC JEAN

Active
Siren398 039 214Entrepreneur individuel31310 MONTESQUIEU-VOLVESTRECréée le 01 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 039 214, DOUGNAC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1994. Elle est domiciliée à Montesquieu-Volvestre (31310). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DOUGNAC JEAN

Dénomination
DOUGNAC JEAN
SIREN
398 039 214
SIRET (siège)
398 039 214 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27398039214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 039 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 1994
Siège social
31310, MONTESQUIEU-VOLVESTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUGNAC JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de DOUGNAC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUGNAC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUGNAC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31310 MONTESQUIEU-VOLVESTRESiègeActif

    398 039 214 00018 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOUGNAC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUGNAC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUGNAC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUGNAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUGNAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUGNAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUGNAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1994

Questions fréquentes sur DOUGNAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUGNAC JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUGNAC JEAN est 398 039 214. Le SIRET de son siège social est 398 039 214 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27398039214.

Où se situe le siège social de DOUGNAC JEAN ?

Le siège social de DOUGNAC JEAN est situé à Montesquieu-Volvestre (31310).

DOUGNAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUGNAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUGNAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUGNAC JEAN.

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