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DOUSSAN MICHEL

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Siren850 189 515Entrepreneur individuel06130 GRASSECréée le 07 décembre 2018

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 850 189 515, DOUSSAN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 2018. Son siège social est situé 22 bd Pasteur, 06130 Grasse. DOUSSAN MICHEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DOUSSAN MICHEL

Dénomination
DOUSSAN MICHEL
SIREN
850 189 515
SIRET (siège)
850 189 515 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20850189515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 189 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
07 décembre 2018
Siège social
22 BD PASTEUR, 06130, GRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAN MICHEL

Location de logements

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Établissements de DOUSSAN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06130 GRASSESiègeActif

    850 189 515 00016 · ouvert le 07 décembre 2018 · NAF 6820A

Conformité de DOUSSAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSAN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2018

Questions fréquentes sur DOUSSAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSAN MICHEL est 850 189 515. Le SIRET de son siège social est 850 189 515 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20850189515.

Où se situe le siège social de DOUSSAN MICHEL ?

Le siège social de DOUSSAN MICHEL est situé 22 bd Pasteur, 06130 Grasse.

DOUSSAN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAN MICHEL.

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