DOUSSAN MICHEL
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 850 189 515, DOUSSAN MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 2018. Son siège social est situé 22 bd Pasteur, 06130 Grasse. DOUSSAN MICHEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DOUSSAN MICHEL
INSEE- Dénomination
- DOUSSAN MICHEL
- SIREN
- 850 189 515
- SIRET (siège)
- 850 189 515 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20850189515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 189 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 décembre 2018
- Siège social
- 22 BD PASTEUR, 06130, GRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSAN MICHEL
Location de logements
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Établissements de DOUSSAN MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06130 GRASSESiègeActif
850 189 515 00016 · ouvert le 07 décembre 2018 · NAF 6820A
Conformité de DOUSSAN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSAN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2018
Questions fréquentes sur DOUSSAN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DOUSSAN MICHEL ?
Le numéro SIREN de DOUSSAN MICHEL est 850 189 515. Le SIRET de son siège social est 850 189 515 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20850189515.
Où se situe le siège social de DOUSSAN MICHEL ?
Le siège social de DOUSSAN MICHEL est situé 22 bd Pasteur, 06130 Grasse.
DOUSSAN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSAN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAN MICHEL.
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