DOUSSE FRANCINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DOUSSE FRANCINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 août 1991 sous le numéro SIREN 311 965 453. Elle est domiciliée 7 rue Moliere, 11000 Carcassonne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DOUSSE FRANCINE
INSEE- Dénomination
- DOUSSE FRANCINE
- SIREN
- 311 965 453
- SIRET (siège)
- 311 965 453 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR19311965453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 965 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 août 1991
- Siège social
- 7 RUE MOLIERE, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSE FRANCINE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DOUSSE FRANCINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeActif
311 965 453 00021 · ouvert le 30 octobre 1987 · NAF 0111Z
- 11000 CARCASSONNEFermé
311 965 453 00013 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 524W
Conformité de DOUSSE FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSE FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSE FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 1991
Questions fréquentes sur DOUSSE FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de DOUSSE FRANCINE ?
Le numéro SIREN de DOUSSE FRANCINE est 311 965 453. Le SIRET de son siège social est 311 965 453 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19311965453.
Où se situe le siège social de DOUSSE FRANCINE ?
Le siège social de DOUSSE FRANCINE est situé 7 rue Moliere, 11000 Carcassonne.
DOUSSE FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSE FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSE FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE FRANCINE.
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