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DOUSSE FRANCINE

Active
Siren311 965 453Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 26 août 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DOUSSE FRANCINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 août 1991 sous le numéro SIREN 311 965 453. Elle est domiciliée 7 rue Moliere, 11000 Carcassonne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DOUSSE FRANCINE

Dénomination
DOUSSE FRANCINE
SIREN
311 965 453
SIRET (siège)
311 965 453 00021
N° TVA intracommunautaire
FR19311965453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 965 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 août 1991
Siège social
7 RUE MOLIERE, 11000, CARCASSONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOUSSE FRANCINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DOUSSE FRANCINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    311 965 453 00021 · ouvert le 30 octobre 1987 · NAF 0111Z

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    311 965 453 00013 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 524W

Conformité de DOUSSE FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSE FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 1991

Questions fréquentes sur DOUSSE FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE FRANCINE ?

Le numéro SIREN de DOUSSE FRANCINE est 311 965 453. Le SIRET de son siège social est 311 965 453 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19311965453.

Où se situe le siège social de DOUSSE FRANCINE ?

Le siège social de DOUSSE FRANCINE est situé 7 rue Moliere, 11000 Carcassonne.

DOUSSE FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE FRANCINE.