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DOUSSE PATRICE

Fermée
Siren804 493 039Entrepreneur individuel63122 SAINT-GENES-CHAMPANELLERadiée le 30 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSE PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2014, identifié par le SIREN 804 493 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue de Chanseix "sous les Horts" - Fontfreyde, 63122 Saint-Genes-Champanelle. Son activité principale relève du code NAF 6910Z. DOUSSE PATRICE a été radiée le 30 septembre 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de DOUSSE PATRICE

Dénomination
DOUSSE PATRICE
SIREN
804 493 039
SIRET (siège)
804 493 039 00023
N° TVA intracommunautaire
FR13804493039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 493 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
10 septembre 2014
Date de radiation
30 septembre 2026
Siège social
29 RUE DE CHANSEIX "SOUS LES HORTS" - FONTFREYDE, 63122, SAINT-GENES-CHAMPANELLE
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de DOUSSE PATRICE

Activités juridiques

Finances de DOUSSE PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOUSSE PATRICE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 63122 SAINT-GENES-CHAMPANELLESiègeFermé

    804 493 039 00023 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6910Z

  • 63670 ORCETFermé

    804 493 039 00015 · ouvert le 10 septembre 2014 · NAF 6910Z

Documents juridiques de DOUSSE PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2014

Questions fréquentes sur DOUSSE PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE PATRICE ?

Le numéro SIREN de DOUSSE PATRICE est 804 493 039. Le SIRET de son siège social est 804 493 039 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13804493039.

Où se situe le siège social de DOUSSE PATRICE ?

Le siège social de DOUSSE PATRICE est situé 29 rue de Chanseix "sous les Horts" - Fontfreyde, 63122 Saint-Genes-Champanelle.

DOUSSE PATRICE est-elle toujours en activité ?

Non, DOUSSE PATRICE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2026.

DOUSSE PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE PATRICE.

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