DOUSSON FRANCOISE
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 390 829 331, DOUSSON FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 136 Pl du Champ de Foire Bp 81, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de DOUSSON FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- DOUSSON FRANCOISE
- SIREN
- 390 829 331
- SIRET (siège)
- 390 829 331 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR20390829331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 829 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 136 PL DU CHAMP DE FOIRE BP 81, 01400, CHATILLON-SUR-CHALARONNE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DOUSSON FRANCOISE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DOUSSON FRANCOISE
Activités juridiques
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Établissements de DOUSSON FRANCOISE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNESiègeActif
390 829 331 00052 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6910Z
- 69002 LYONFermé
390 829 331 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 741A
- 69002 LYONFermé
390 829 331 00029 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 741A
- 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé
390 829 331 00037 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 741A
- 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé
390 829 331 00045 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6910Z
Conformité de DOUSSON FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSON FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSON FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSON FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur DOUSSON FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de DOUSSON FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de DOUSSON FRANCOISE est 390 829 331. Le SIRET de son siège social est 390 829 331 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20390829331.
Où se situe le siège social de DOUSSON FRANCOISE ?
Le siège social de DOUSSON FRANCOISE est situé 136 Pl du Champ de Foire Bp 81, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne.
DOUSSON FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSON FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSON FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSON FRANCOISE.
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