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DOUSSON FRANCOISE

Active
Siren390 829 331Entrepreneur individuel01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNECréée le 01 janvier 1993

6910Z · Activités juridiques

Enregistré sous le numéro SIREN 390 829 331, DOUSSON FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 136 Pl du Champ de Foire Bp 81, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de DOUSSON FRANCOISE

Dénomination
DOUSSON FRANCOISE
SIREN
390 829 331
SIRET (siège)
390 829 331 00052
N° TVA intracommunautaire
FR20390829331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 829 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
136 PL DU CHAMP DE FOIRE BP 81, 01400, CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Établissements
5
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DOUSSON FRANCOISE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DOUSSON FRANCOISE

Activités juridiques

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Établissements de DOUSSON FRANCOISE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNESiègeActif

    390 829 331 00052 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6910Z

  • 69002 LYONFermé

    390 829 331 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 741A

  • 69002 LYONFermé

    390 829 331 00029 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 741A

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé

    390 829 331 00037 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 741A

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé

    390 829 331 00045 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6910Z

Conformité de DOUSSON FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSON FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSON FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSON FRANCOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DOUSSON FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSON FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de DOUSSON FRANCOISE est 390 829 331. Le SIRET de son siège social est 390 829 331 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20390829331.

Où se situe le siège social de DOUSSON FRANCOISE ?

Le siège social de DOUSSON FRANCOISE est situé 136 Pl du Champ de Foire Bp 81, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne.

DOUSSON FRANCOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSON FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSON FRANCOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSON FRANCOISE.