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DPB MODULE-IMMO

Active
Siren404 010 324SARL69200 VENISSIEUXCréée le 12 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 010 324, DPB MODULE-IMMO est une SARL créée le 12 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Chausson, 69200 Venissieux. L'entreprise déclare le code NAF 515F comme activité principale.

Fiche d'identité de DPB MODULE-IMMO

Dénomination
DPB MODULE-IMMO
SIREN
404 010 324
SIRET (siège)
404 010 324 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76404010324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 010 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
515F
Date de création
12 février 1996
Siège social
14 RUE CHAUSSON, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DPB MODULE-IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DPB MODULE-IMMO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DPB MODULE-IMMO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeFermé

    404 010 324 00014 · ouvert le 12 février 1996 · NAF 515F

Documents juridiques de DPB MODULE-IMMO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 26 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de DPB MODULE-IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DPB MODULE-IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DPB MODULE-IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DPB MODULE-IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DPB MODULE-IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DPB MODULE-IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DPB MODULE-IMMO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1996

Questions fréquentes sur DPB MODULE-IMMO

Quel est le numéro SIREN de DPB MODULE-IMMO ?

Le numéro SIREN de DPB MODULE-IMMO est 404 010 324. Le SIRET de son siège social est 404 010 324 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76404010324.

Où se situe le siège social de DPB MODULE-IMMO ?

Le siège social de DPB MODULE-IMMO est situé 14 rue Chausson, 69200 Venissieux.

DPB MODULE-IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, DPB MODULE-IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DPB MODULE-IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DPB MODULE-IMMO.

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