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DROT DAMIEN

Active
Siren503 501 603Entrepreneur individuel10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSCréée le 17 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2008, identifié par le SIREN 503 501 603. Son siège social est situé 42 rue Adolphe Thiers, 10120 Saint-Andre-les-Vergers. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DROT DAMIEN

Dénomination
DROT DAMIEN
SIREN
503 501 603
SIRET (siège)
503 501 603 00032
N° TVA intracommunautaire
FR63503501603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 501 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 mars 2008
Siège social
42 RUE ADOLPHE THIERS, 10120, SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROT DAMIEN

Location de logements

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Finances de DROT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DROT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSSiègeActif

    503 501 603 00032 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de DROT DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2008

Questions fréquentes sur DROT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de DROT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de DROT DAMIEN est 503 501 603. Le SIRET de son siège social est 503 501 603 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63503501603.

Où se situe le siège social de DROT DAMIEN ?

Le siège social de DROT DAMIEN est situé 42 rue Adolphe Thiers, 10120 Saint-Andre-les-Vergers.

DROT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DROT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROT DAMIEN.

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