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DROZ-VINCENT PASCAL

Active
Siren419 478 854Entrepreneur individuel25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXCréée le 01 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 478 854, DROZ-VINCENT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1998. Son siège social est situé Les Brenets, 25300 La Cluse-et-Mijoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DROZ-VINCENT PASCAL

Dénomination
DROZ-VINCENT PASCAL
SIREN
419 478 854
SIRET (siège)
419 478 854 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90419478854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 478 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1998
Siège social
LES BRENETS, 25300, LA CLUSE-ET-MIJOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROZ-VINCENT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DROZ-VINCENT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROZ-VINCENT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROZ-VINCENT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXSiègeActif

    419 478 854 00013 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de DROZ-VINCENT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROZ-VINCENT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROZ-VINCENT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROZ-VINCENT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROZ-VINCENT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROZ-VINCENT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROZ-VINCENT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1998

Questions fréquentes sur DROZ-VINCENT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DROZ-VINCENT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DROZ-VINCENT PASCAL est 419 478 854. Le SIRET de son siège social est 419 478 854 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90419478854.

Où se situe le siège social de DROZ-VINCENT PASCAL ?

Le siège social de DROZ-VINCENT PASCAL est situé Les Brenets, 25300 La Cluse-et-Mijoux.

DROZ-VINCENT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DROZ-VINCENT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROZ-VINCENT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROZ-VINCENT PASCAL.

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