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DTL

Active
Siren824 968 663SCI25870 CHATILLON-LE-DUCCréée le 16 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 824 968 663, DTL est une SCI créée le 16 janvier 2017. Elle est domiciliée 6 All des Champs de Genievre, 25870 Chatillon-le-Duc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DELPHINE FAIVRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DTL

Dénomination
DTL
SIREN
824 968 663
SIRET (siège)
824 968 663 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83824968663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 968 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2017
Siège social
6 ALL DES CHAMPS DE GENIEVRE, 25870, CHATILLON-LE-DUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DTL

Acquisition, administration, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers

Finances de DTL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTL

DF

DELPHINE FAIVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2017) · 9 ans

MF

MICHEL FAIVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de DTL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCSiègeActif

    824 968 663 00016 · ouvert le 09 janvier 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de DTL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2017

  • Acte

Comptes annuels de DTL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-16 · Début d'activité : 2017-01-09

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2017

Questions fréquentes sur DTL

Quel est le numéro SIREN de DTL ?

Le numéro SIREN de DTL est 824 968 663. Le SIRET de son siège social est 824 968 663 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83824968663.

Qui dirige DTL ?

DTL est dirigée par DELPHINE FAIVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTL ?

Le siège social de DTL est situé 6 All des Champs de Genievre, 25870 Chatillon-le-Duc.

DTL est-elle toujours en activité ?

Oui, DTL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTL.

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