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DU BAS CHAILLOT

Active
Siren521 743 534Société civile77370 NANGISCréée le 19 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
261 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 521 743 534, DU BAS CHAILLOT est une société civile créée le 19 avril 2010. Elle est domiciliée Le Bas Chaillot, 77370 Nangis. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. ANNE ROUSSEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU BAS CHAILLOT

Dénomination
DU BAS CHAILLOT
SIREN
521 743 534
SIRET (siège)
521 743 534 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08521743534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 743 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
261 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 avril 2010
Siège social
LE BAS CHAILLOT , 77370, NANGIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BAS CHAILLOT

Polyculture

Finances de DU BAS CHAILLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BAS CHAILLOT

DR

DOMINIQUE ROUSSEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2010) · 16 ans

AR

ANNE ROUSSEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2010) · 16 ans

CR

CAROLINE ROUSSEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2010) · 16 ans

Établissements de DU BAS CHAILLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77370 NANGISSiègeActif

    521 743 534 00013 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU BAS CHAILLOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de DU BAS CHAILLOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BAS CHAILLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BAS CHAILLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BAS CHAILLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BAS CHAILLOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BAS CHAILLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BAS CHAILLOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Associé indéfiniment responsable : ROUSSEAU Dominique modification le 10 Janvier 2013 Gérant Associé indéfiniment responsable : ROUSSEAU Anne Caroline modification le 10 Janvier 2013 Gérant Associé indéfiniment responsable : ROUSSEAU Caroline Julia modification le 10 Janvier 2013

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-19 · Début d'activité : 2010-04-01

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2010

Questions fréquentes sur DU BAS CHAILLOT

Quel est le numéro SIREN de DU BAS CHAILLOT ?

Le numéro SIREN de DU BAS CHAILLOT est 521 743 534. Le SIRET de son siège social est 521 743 534 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08521743534.

Qui dirige DU BAS CHAILLOT ?

DU BAS CHAILLOT est dirigée par ANNE ROUSSEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BAS CHAILLOT ?

Le siège social de DU BAS CHAILLOT est situé Le Bas Chaillot, 77370 Nangis.

DU BAS CHAILLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BAS CHAILLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BAS CHAILLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BAS CHAILLOT.

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