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DU BESSONNEAU

Active
Siren327 788 014Société civile49700 DOUE-EN-ANJOUCréée le 18 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 788 014, DU BESSONNEAU est une société civile créée le 18 août 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve LD ECHUILLY Les Verchers-sur-Layon, 49700 Doue-en-Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVAIN LEQUIPPE, gérant.

Fiche d'identité de DU BESSONNEAU

Dénomination
DU BESSONNEAU
SIREN
327 788 014
SIRET (siège)
327 788 014 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73327788014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 788 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 200 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
18 août 1983
Siège social
LD ECHUILLY Les Verchers-sur-Layon, 49700, DOUE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BESSONNEAU

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du code rural et notamment l'élevage de bovins (lait et viande), les cultures de céréales et de fourrages

Finances de DU BESSONNEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BESSONNEAU

SL

SYLVAIN LEQUIPPE

Gérant

Depuis la création (18 août 1983) · 43 ans

Établissements de DU BESSONNEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 DOUE-EN-ANJOUSiègeActif

    327 788 014 00014 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU BESSONNEAU

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DU BESSONNEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BESSONNEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BESSONNEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BESSONNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BESSONNEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BESSONNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BESSONNEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1983-11-01

  1. création

    Date d'effet : 18 août 1983

Questions fréquentes sur DU BESSONNEAU

Quel est le numéro SIREN de DU BESSONNEAU ?

Le numéro SIREN de DU BESSONNEAU est 327 788 014. Le SIRET de son siège social est 327 788 014 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73327788014.

Qui dirige DU BESSONNEAU ?

DU BESSONNEAU est dirigée par SYLVAIN LEQUIPPE, gérant.

Où se situe le siège social de DU BESSONNEAU ?

Le siège social de DU BESSONNEAU est situé LD ECHUILLY Les Verchers-sur-Layon, 49700 Doue-en-Anjou.

DU BESSONNEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BESSONNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BESSONNEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BESSONNEAU.

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