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DU CAPITAN

Active
Siren339 598 336Société civile73170 YENNECréée le 18 décembre 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 598 336, DU CAPITAN est une société civile créée le 18 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Couleurs, 73170 Yenne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD CORNUT en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CAPITAN

Dénomination
DU CAPITAN
SIREN
339 598 336
SIRET (siège)
339 598 336 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43339598336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 598 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 décembre 1986
Siège social
LD LES COULEURS, 73170, YENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CAPITAN

LOCATION DE LOCAUX COMMERCIAUX ET ARTISANAUX.

Finances de DU CAPITAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CAPITAN

BC

BERNARD CORNUT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2018

TC

THIBAULT CORNUT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2018

EG

ELISE GERGOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU CAPITAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 YENNESiègeActif

    339 598 336 00016 · ouvert le 25 novembre 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU CAPITAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 12 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1997

  • Acte

Comptes annuels de DU CAPITAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CAPITAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU CAPITAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CAPITAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CAPITAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CAPITAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU CAPITAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : CORNUT Bernard Armand modification le 06 Juin 2013 ; Associé indéfiniment responsable : CORNUT Bernard Armand en fonction le 06 Juin 2013 ; Associé indéfiniment responsable : GERGOT Elise Marie en fonction le 06 Juin 2013 ; Associé indéfiniment responsable : CORNUT Thibault Marcel Joseph en fonction le 09 Mai 2018 ; Gérant : CORNUT Thibault Marcel Joseph en fonction le 09 Mai 2018

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 1986

Questions fréquentes sur DU CAPITAN

Quel est le numéro SIREN de DU CAPITAN ?

Le numéro SIREN de DU CAPITAN est 339 598 336. Le SIRET de son siège social est 339 598 336 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43339598336.

Qui dirige DU CAPITAN ?

DU CAPITAN est dirigée par BERNARD CORNUT, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CAPITAN ?

Le siège social de DU CAPITAN est situé Ld les Couleurs, 73170 Yenne.

DU CAPITAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CAPITAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CAPITAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CAPITAN.