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DU CHENE

Active
Siren418 496 394SCI70000 VESOULCréée le 28 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
76,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 496 394, DU CHENE est une SCI créée le 28 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue de Cita, 70000 Vesoul. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE PELTEY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CHENE

Dénomination
DU CHENE
SIREN
418 496 394
SIRET (siège)
418 496 394 00028
N° TVA intracommunautaire
FR55418496394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 496 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 novembre 2007
Siège social
27 RUE DE CITA, 70000, VESOUL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DU CHENE

Propriété, gestion, administration, exploitation et dispositions de tous biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU CHENE

SP

STEPHANE PELTEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

ES

EMMANUEL SAGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

E

EMRIC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de DU CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    418 496 394 00028 · ouvert le 30 septembre 2007 · NAF 6820B

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé

    418 496 394 00010 · ouvert le 23 mars 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de DU CHENE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Conformité de DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculée le 2007-11-28 · Début d'activité : 2007-09-30

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2007

Questions fréquentes sur DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de DU CHENE ?

Le numéro SIREN de DU CHENE est 418 496 394. Le SIRET de son siège social est 418 496 394 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55418496394.

Qui dirige DU CHENE ?

DU CHENE est dirigée par STEPHANE PELTEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CHENE ?

Le siège social de DU CHENE est situé 27 rue de Cita, 70000 Vesoul.

DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHENE.

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