DU CHENE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 180 k€
- Effectif
- Non publié
DU CHENE VERT est une société civile immatriculée le 16 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 011 032. Son siège social est situé 21 Les Vigneaux, 44390 Nort-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par BERTRAND EMPROU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DU CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- DU CHENE VERT
- SIREN
- 819 011 032
- SIRET (siège)
- 819 011 032 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR22819011032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 011 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 16 mars 2016
- Siège social
- 21 LES VIGNEAUX , 44390, NORT-SUR-ERDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CHENE VERT
Elevage de bovins - Lait
Finances de DU CHENE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHENE VERT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2021
Gérant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DU CHENE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif
819 011 032 00011 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DU CHENE VERT
INPIComptes annuels de DU CHENE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 3EME CHAMBRE
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024F00392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 31 août 2022 · N° 20/01606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 19 juillet 2022 · N° 21/02322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/02807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 10 mai 2016 · N° 15/02596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU CHENE VERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
nomination du Gérant : Emprou, Anthony Joseph Andre ; nomination du Gérant : Pineau, nom d'usage : Emprou, Marie-Elisabeth Jeanne Therese
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-16 · Début d'activité : 2016-03-01
- création
Date d'effet : 16 mars 2016
Questions fréquentes sur DU CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de DU CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de DU CHENE VERT est 819 011 032. Le SIRET de son siège social est 819 011 032 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22819011032.
Qui dirige DU CHENE VERT ?
DU CHENE VERT est dirigée par BERTRAND EMPROU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CHENE VERT ?
Le siège social de DU CHENE VERT est situé 21 Les Vigneaux, 44390 Nort-sur-Erdre.
DU CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHENE VERT.
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