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DU PETIT BOIS

Active
Siren911 527 455SCI25400 ArbouansCréée le 18 mars 2022

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

DU PETIT BOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 527 455. Son siège social est situé 11 RUE des Vignottes, 25400 Arbouans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Bruno DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU PETIT BOIS

Dénomination
DU PETIT BOIS
SIREN
911 527 455
SIRET (siège)
911 527 455 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87911527455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 527 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mars 2022
Siège social
11 RUE des Vignottes, 25400, Arbouans
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DU PETIT BOIS

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

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Finances de DU PETIT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU PETIT BOIS

BD

Bruno DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2022) · 4 ans

CP

Catherine PONS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2022) · 4 ans

Anciens dirigeants (1)

SD

Sigolè Dubois,

Gérant · de mars 2022 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU PETIT BOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25400 ArbouansSiègeActif

    911 527 455 00024 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 6820B

  • 75018 PARIS 18E ARRONDISSEMENTFermé

    911 527 455 00016 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU PETIT BOIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Conformité de DU PETIT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PETIT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU PETIT BOIS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU PETIT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU PETIT BOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculée le 2025-03-26 · Début d'activité : 2025-03-03

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-18 · Début d'activité : 2022-02-28

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2022

Questions fréquentes sur DU PETIT BOIS

Quel est le numéro SIREN de DU PETIT BOIS ?

Le numéro SIREN de DU PETIT BOIS est 911 527 455. Le SIRET de son siège social est 911 527 455 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87911527455.

Qui dirige DU PETIT BOIS ?

DU PETIT BOIS est dirigée par Bruno DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU PETIT BOIS ?

Le siège social de DU PETIT BOIS est situé 11 RUE des Vignottes, 25400 Arbouans.

DU PETIT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DU PETIT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU PETIT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PETIT BOIS.

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