DU PONT ROYAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 943 774 331, DU PONT ROYAL est une SCI créée le 6 mai 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 670 RTE de la Gare, 73390 Chamousset. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROMAIN SAUVIAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DU PONT ROYAL
INSEE- Dénomination
- DU PONT ROYAL
- SIREN
- 943 774 331
- SIRET (siège)
- 943 774 331 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR93943774331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 774 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mai 2025
- Siège social
- 670 RTE de la Gare, 73390, Chamousset
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU PONT ROYAL
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers la vente de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de DU PONT ROYAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU PONT ROYAL
INSEERS RENOV
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 mai 2025) · 1 an
Établissements de DU PONT ROYAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73390 ChamoussetSiègeActif
943 774 331 00012 · ouvert le 26 avril 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de DU PONT ROYAL
INPIComptes annuels de DU PONT ROYAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU PONT ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DU PONT ROYAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU PONT ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DU PONT ROYAL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/03668
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU PONT ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DU PONT ROYAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-06 · Début d'activité : 2025-04-26
- création
Date d'effet : 06 mai 2025
Questions fréquentes sur DU PONT ROYAL
Quel est le numéro SIREN de DU PONT ROYAL ?
Le numéro SIREN de DU PONT ROYAL est 943 774 331. Le SIRET de son siège social est 943 774 331 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93943774331.
Qui dirige DU PONT ROYAL ?
DU PONT ROYAL est dirigée par ROMAIN SAUVIAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU PONT ROYAL ?
Le siège social de DU PONT ROYAL est situé 670 RTE de la Gare, 73390 Chamousset.
DU PONT ROYAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DU PONT ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU PONT ROYAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU PONT ROYAL.
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