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DU SEPEY

Active
Siren929 283 307Société civile01120 MontluelCréée le 03 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,2 k€
Effectif
Non publié

DU SEPEY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2024, identifiée par le SIREN 929 283 307. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Sepey, 01120 Montluel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par André MASSOT, gérant.

Fiche d'identité de DU SEPEY

Dénomination
DU SEPEY
SIREN
929 283 307
SIRET (siège)
929 283 307 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93929283307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 283 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
54 150 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
03 juin 2024
Siège social
LE SEPEY, 01120, Montluel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU SEPEY

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime

Finances de DU SEPEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU SEPEY

AM

André MASSOT

Gérant

Depuis la création (03 juin 2024) · 2 ans

AM

Alexis MASSOT

Gérant

Depuis la création (03 juin 2024) · 2 ans

Établissements de DU SEPEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01120 MontluelSiègeActif

    929 283 307 00015 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU SEPEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 28 mai 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DU SEPEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU SEPEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU SEPEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU SEPEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU SEPEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU SEPEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU SEPEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-31 · Début d'activité : 2024-02-01

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2024

Questions fréquentes sur DU SEPEY

Quel est le numéro SIREN de DU SEPEY ?

Le numéro SIREN de DU SEPEY est 929 283 307. Le SIRET de son siège social est 929 283 307 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93929283307.

Qui dirige DU SEPEY ?

DU SEPEY est dirigée par André MASSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU SEPEY ?

Le siège social de DU SEPEY est situé Le Sepey, 01120 Montluel.

DU SEPEY est-elle toujours en activité ?

Oui, DU SEPEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU SEPEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU SEPEY.

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