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DU TEMPS

Active
Siren793 194 390SCI25500 MORTEAUCréée le 24 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions157 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 194 390, DU TEMPS est une SCI créée le 24 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che des Pierres, 25500 Morteau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VERONIQUE NORMAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU TEMPS

Dénomination
DU TEMPS
SIREN
793 194 390
SIRET (siège)
793 194 390 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37793194390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 194 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mai 2013
Siège social
3 CHE DES PIERRES, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU TEMPS

Propriété, acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et gestion de tous biens et droits immobiliers; emprunt de toutes sommes nécessaires à la réalisation de cet objet toutes opérations financières ou immobilières s' y rattachant.

Finances de DU TEMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU TEMPS

VN

VERONIQUE NORMAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2013) · 13 ans

VO

VIRGINIE OUDOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2013) · 13 ans

JR

JEAN-MICHEL RURE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2013) · 13 ans

SV

SACHA VETTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mai 2013) · 13 ans

Établissements de DU TEMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    793 194 390 00019 · ouvert le 25 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU TEMPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de DU TEMPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU TEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU TEMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

157 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU TEMPS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU TEMPS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-24 · Début d'activité : 2013-03-25

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2013

Questions fréquentes sur DU TEMPS

Quel est le numéro SIREN de DU TEMPS ?

Le numéro SIREN de DU TEMPS est 793 194 390. Le SIRET de son siège social est 793 194 390 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37793194390.

Qui dirige DU TEMPS ?

DU TEMPS est dirigée par VERONIQUE NORMAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU TEMPS ?

Le siège social de DU TEMPS est situé 3 Che des Pierres, 25500 Morteau.

DU TEMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, DU TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU TEMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU TEMPS.

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