DUBASQUE LOETITIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUBASQUE LOETITIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 429 045 826. Elle est domiciliée Bourg, 40320 Buanes. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DUBASQUE LOETITIA
INSEE- Dénomination
- DUBASQUE LOETITIA
- SIREN
- 429 045 826
- SIRET (siège)
- 429 045 826 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64429045826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 045 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- BOURG, 40320, BUANES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUBASQUE LOETITIA
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Finances de DUBASQUE LOETITIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUBASQUE LOETITIA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUBASQUE LOETITIA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40320 BUANESSiègeFermé
429 045 826 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4726Z
Documents juridiques de DUBASQUE LOETITIA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUBASQUE LOETITIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBASQUE LOETITIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUBASQUE LOETITIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBASQUE LOETITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUBASQUE LOETITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUBASQUE LOETITIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur DUBASQUE LOETITIA
Quel est le numéro SIREN de DUBASQUE LOETITIA ?
Le numéro SIREN de DUBASQUE LOETITIA est 429 045 826. Le SIRET de son siège social est 429 045 826 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64429045826.
Où se situe le siège social de DUBASQUE LOETITIA ?
Le siège social de DUBASQUE LOETITIA est situé Bourg, 40320 Buanes.
DUBASQUE LOETITIA est-elle toujours en activité ?
Oui, DUBASQUE LOETITIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUBASQUE LOETITIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBASQUE LOETITIA.
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