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DUBOIS

Active
Siren823 247 960SCI01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENECréée le 20 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

DUBOIS est une SCI immatriculée le 20 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 247 960. Elle est domiciliée 14 rue sous Chamoise, 01430 Saint-Martin-du-Frene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FABIENNE DUPARC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUBOIS

Dénomination
DUBOIS
SIREN
823 247 960
SIRET (siège)
823 247 960 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23823247960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 247 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 octobre 2016
Siège social
14 RUE SOUS CHAMOISE, 01430, SAINT-MARTIN-DU-FRENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS

Acquisition et gestion de tous biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DUBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUBOIS

FD

FABIENNE DUPARC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2016) · 10 ans

AM

ANDREA MAISSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2016) · 10 ans

JM

JUSTINE MAISSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2016) · 10 ans

LM

LAURENT MAISSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de DUBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENESiègeActif

    823 247 960 00011 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUBOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2017

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de DUBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-20 · Début d'activité : 2016-10-03

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2016

Questions fréquentes sur DUBOIS

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS ?

Le numéro SIREN de DUBOIS est 823 247 960. Le SIRET de son siège social est 823 247 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23823247960.

Qui dirige DUBOIS ?

DUBOIS est dirigée par FABIENNE DUPARC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUBOIS ?

Le siège social de DUBOIS est situé 14 rue sous Chamoise, 01430 Saint-Martin-du-Frene.

DUBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS.

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