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DUBOIS PASCAL

Active
Siren520 064 452Entrepreneur individuel59500 DOUAICréée le 05 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2010, identifié par le SIREN 520 064 452. Elle est domiciliée 522 rue du faubourg de Paris, 59500 Douai. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DUBOIS PASCAL

Dénomination
DUBOIS PASCAL
SIREN
520 064 452
SIRET (siège)
520 064 452 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69520064452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 064 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
05 février 2010
Siège social
522 RUE DU FAUBOURG DE PARIS, 59500, DOUAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PASCAL

Activités spécialisées de design

Finances de DUBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeActif

    520 064 452 00011 · ouvert le 05 février 2010 · NAF 7410Z

Documents juridiques de DUBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2010

Questions fréquentes sur DUBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PASCAL est 520 064 452. Le SIRET de son siège social est 520 064 452 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69520064452.

Où se situe le siège social de DUBOIS PASCAL ?

Le siège social de DUBOIS PASCAL est situé 522 rue du faubourg de Paris, 59500 Douai.

DUBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PASCAL.

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