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DUBOIS STEPHANE

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Siren848 305 801Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 11 novembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 2018 sous le numéro SIREN 848 305 801. Elle est domiciliée 46 rue Saint Martin, 01300 Belley. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUBOIS STEPHANE

Dénomination
DUBOIS STEPHANE
SIREN
848 305 801
SIRET (siège)
848 305 801 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01848305801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 305 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 novembre 2018
Siège social
46 RUE SAINT MARTIN, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUBOIS STEPHANE

Location de logements

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Finances de DUBOIS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUBOIS STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    848 305 801 00013 · ouvert le 11 novembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUBOIS STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUBOIS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 2018

Questions fréquentes sur DUBOIS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DUBOIS STEPHANE est 848 305 801. Le SIRET de son siège social est 848 305 801 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01848305801.

Où se situe le siège social de DUBOIS STEPHANE ?

Le siège social de DUBOIS STEPHANE est situé 46 rue Saint Martin, 01300 Belley.

DUBOIS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS STEPHANE.

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